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44e Législature, 1re Session
Chambre
Comités
AEFA - Affaires étrangères et commerce international
AGFO - Agriculture et forêts
AOVS - Audit et surveillance
APPA - Peuples autochtones
BANC - Banques, commerce et l'économie
CIBA - Régie interne, budgets et administration
DVSC - Sous-comité sur la diversité
LTVP - Sous-comité sur la Vision et le Plan à long terme
CONF - Éthique et conflits d’intérêts des sénateurs
ENEV - Énergie, environnement et ressources naturelles
LCJC - Affaires juridiques et constitutionnelles
NFFN - Finances nationales
OLLO - Langues officielles
POFO - Pêches et océans
RIDR - Droits de la personne
RPRD - Règlement, procédure et droits du Parlement
SECD - Sécurité nationale, défense et anciens combattants
VEAC - Sous-comité des anciens combattants
SELE - Comité de sélection
SOCI - Affaires sociales, sciences et technologie
TRCM - Transports et communications
Comités mixtes
BILI - Bibliothèque du Parlement (mixte)
REGS - Examen de la réglementation (mixte)
Comités spéciaux
Comités mixtes spéciaux
AMAD - Aide médicale à mourir (mixte spécial)
DEDC - Comité mixte spécial sur la déclaration de situation de crise
Comités législatifs
43e Législature, 2e Session
Chambre
Comités
APPA - Peuples autochtones
AEFA - Affaires étrangères et commerce international
AGFO - Agriculture et forêts
AOVS - Audit et surveillance
APPA - Peuples autochtones
BANC - Banques et commerce
CIBA - Régie interne, budgets et administration
DVSC - Sous-comité sur la diversité
LTVP - Sous-comité sur la Vision et le Plan à long terme
CONF - Éthique et conflits d’intérêts des sénateurs
ENEV - Énergie, environnement et ressources naturelles
LCJC - Affaires juridiques et constitutionnelles
NFFN - Finances nationales
OLLO - Langues officielles
POFO - Pêches et océans
RIDR - Droits de la personne
RPRD - Règlement, procédure et droits du Parlement
SECD - Sécurité nationale et défense
SELE - Comité de sélection
SOCI - Affaires sociales, sciences et technologie
TRCM - Transports et communications
Comités mixtes
BILI - Bibliothèque du Parlement (mixte)
REGS - Examen de la réglementation (mixte)
Comités spéciaux
Comités mixtes spéciaux
AMAD - Aide médicale à mourir (mixte spécial)
Comités législatifs
43e Législature, 1re Session
Chambre
Comités
AEFA - Affaires étrangères et du commerce international
AGFO - Agriculture et des forêts
APPA - Peuples autochtones
BANC - Banques et du commerce
CIBA - Régie interne, des budgets et de l'administration
DVSC - Sous-comité sur la diversité (DVSC)
LTVP - Sous-comité sur la Vision et le Plan à long terme
CONF - L’éthique et les conflits d’intérêts des sénateurs
ENEV - Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
LCJC - Affaires juridiques et constitutionnelles
NFFN - Finances nationales
OLLO - Langues officielles
POFO - Pêches et des océans
RIDR - Droits de la personne
RPRD - Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
SECD - Sécurité nationale et de la défense
VEAC - Anciens combattants
SELE - Comité de sélection
SOCI - Affaires sociales, des sciences et de la technologie
TRCM - Transports et des communications
Comités mixtes
BILI - Bibliothèque du Parlement (mixte)
REGS - Examen de la réglementation (mixte)
Comités spéciaux
Comités mixtes spéciaux
Comités législatifs
42e Législature, 1re Session
Chambre
Comités
AEFA - Affaires étrangères et du commerce international
AGFO - Agriculture et des forêts
APPA - Peuples autochtones
BANC - Banques et du commerce
CIBA - Régie interne, des budgets et de l'administration
DVSC - Sous-comité sur la diversité
HRRH - Sous-comité sur les ressources humaines
SEBS - Budget du Sénat
CONF - L’éthique et les conflits d’intérêts des sénateurs
ENEV - Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
LCJC - Affaires juridiques et constitutionnelles
NFFN - Finances nationales
OLLO - Langues officielles
POFO - Pêches et des océans
RIDR - Droits de la personne
RPRD - Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
SECD - Sécurité nationale et de la défense
VEAC - Anciens combattants
SELE - Comité de sélection
SOCI - Affaires sociales, des sciences et de la technologie
TRCM - Transports et des communications
Comités mixtes
BILI - Bibliothèque du Parlement (mixte)
BILI - Bibliothèque du Parlement (mixte)
REGS - Examen de la réglementation (mixte)
Comités spéciaux
ARCT - Arctique du Sénat (spécial)
CSSB - Secteur de la bienfaisance (spécial)
MDRN - Modernisation du Sénat (spécial)
Comités mixtes spéciaux
PDAM - Aide médicale à mourir (mixte spécial)
Comités législatifs
41e Législature, 2e Session
Chambre
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AEFA - Affaires étrangères et du commerce international
AGFO - Agriculture et des forêts
APPA - Peuples autochtones
BANC - Banques et du commerce
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LCJC - Affaires juridiques et constitutionnelles
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OLLO - Langues officielles
POFO - Pêches et des océans
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RPRD - Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
SECD - Sécurité nationale et de la défense
VEAC - Sous-comité des anciens combattants
SELE - Comité de sélection
SOCI - Affaires sociales, des sciences et de la technologie
TRCM - Transports et des communications
Comités mixtes
BILI - Bibliothèque du Parlement (mixte)
REGS - Examen de la réglementation (mixte)
Comités spéciaux
Comités législatifs
41e Législature, 1re Session
Chambre
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AEFA - Affaires étrangères et du commerce international
AGFO - Agriculture et des forêts
APPA - Peuples autochtones
BANC - Banques et du commerce
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ENEV - Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
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SECD - Sécurité nationale et de la défense
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SELE - Comité de sélection
SOCI - Affaires sociales, des sciences et de la technologie
TRCM - Transports et des communications
Comités mixtes
REGS - Examen de la réglementation (mixte)
Comités spéciaux
ANTR - Antiterrorisme (Spécial)
Comités législatifs
40e Législature, 3e Session
Chambre
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AGFO - Agriculture et des forêts
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BANC - Banques et du commerce
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LCJC - Affaires juridiques et constitutionnelles
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POFO - Pêches et des océans
RIDR - Droits de la personne
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SECD - Sécurité nationale et de la défense
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SOCI - Affaires sociales, des sciences et de la technologie
TRCM - Transports et des communications
WHOL - Comité plénier
Comités mixtes
BILI - Bibliothèque du Parlement (mixte)
LIBR - Bibliothèque du Parlement (mixte)
REGS - Examen de la réglementation (mixte)
Comités spéciaux
ANTT - Antiterrorisme (Spécial)
Comités législatif
40e Législature, 2e Session
Chambre
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AEFA - Affaires étrangères et du commerce international
AGFO - Agriculture et des forêts
APPA - Peuples autochtones
BANC - Banques et du commerce
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SOCI - Affaires sociales, des sciences et de la technologie
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TRCM - Transports et des communications
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Comités mixtes
- Conseil interparlementaire mixte
LIBR - Bibliothèque du Parlement (mixte)
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Comités spéciaux
Comités législatif
40e Législature, 1re Session
Chambre
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AEFA - Affaires étrangères et du commerce international
AGFO - Agriculture et des forêts
APPA - Peuples autochtones
BANC - Banques et du commerce
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ENEV - Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
LCJC - Affaires juridiques et constitutionnelles
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SOCI - Affaires sociales, des sciences et de la technologie
TRCM - Transports et des communications
Comités mixtes
- Conseil interparlementaire mixte
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REGS - Examen de la réglementation (mixte)
Comités spéciaux
Comités législatif
39e Législature, 2e Session
Chambre
Comités
AEFA - Affaires étrangères et du commerce international
AGFO - Agriculture et des forêts
APPA - Peuples autochtones
BANC - Banques et du commerce
CIBA - Régie interne, des budgets et de l'administration
CONF - L’éthique et les conflits d’intérêts des sénateurs
ENEV - Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
LCJC - Affaires juridiques et constitutionnelles
NFFN - Finances nationales
OLLO - Langues officielles
POFO - Pêches et des océans
RIDR - Droits de la personne
RPRD - Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
SECD - Sécurité nationale et de la défense
VEAC - Sous-comité des anciens combattants
SELE - Comité de sélection
SOCI - Affaires sociales, des sciences et de la technologie
CITI - Sous-comité sur les villes
POPU - Sous-comité sur la santé des populations
TRCM - Transports et des communications
Comités mixtes
- Conseil interparlementaire mixte
LIBR - Bibliothèque du Parlement (mixte)
REGS - Examen de la réglementation (mixte)
Comités spéciaux
AGEI - Vieillissement (Spécial)
Comités législatifs
39e Législature, 1re Session
Chambre
Comités
AEFA - Affaires étrangères et du commerce international
AGFO - Agriculture et des forêts
APPA - Peuples autochtones
BANC - Banques et du commerce
CIBA - Régie interne, des budgets et de l'administration
CONF - L’éthique et les conflits d’intérêts des sénateurs
ENEV - Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
LCJC - Affaires juridiques et constitutionnelles
NFFN - Finances nationales
OLLO - Langues officielles
POFO - Pêches et des océans
RIDR - Droits de la personne
RPRD - Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
SECD - Sécurité nationale et de la défense
VETE - Sous-comité Anciens combattants
SELE - Comité de sélection
SOCI - Affaires sociales, des sciences et de la technologie
CITI - Sous-comité sur les villes
TRCM - Transports et des communications
Comités mixtes
- Conseil interparlementaire mixte
LIBR - Bibliothèque du Parlement (mixte)
REGS - Examen de la réglementation (mixte)
Comités spéciaux
AGEI - Vieillissement (Spécial)
ANTT - Antiterrorisme (Spécial)
Comités législatifs
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APPA réunion n° 35 (Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada)
Ajournée
Comité sénatorial permanent des peuples autochtones
09h00-10h43
le mar. 28 mars 2023
TRCM réunion n° 49 (Pièce B45, Édifice du Sénat du Canada)
Ajournée
Comité sénatorial permanent des transports et des communications
09h00-09h54
le mar. 28 mars 2023
NFFN réunion n° 50 (Pièce W110, 1, rue Wellington)
Ajournée
Comité sénatorial permanent des finances nationales
09h00-10h41
le mar. 28 mars 2023
RPRD réunion n° 20 (Pièce B30, Édifice du Sénat du Canada)
En cours
Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
09h30-11h30
le mar. 28 mars 2023
Séance n° 109 du Sénat (Chambre du Sénat, Édifice du Sénat du Canada)
Pas commencée
Séance n° 109 du Sénat
14h00-18h00
le mar. 28 mars 2023
AGFO réunion n° 38 (Pièce W110, 1, rue Wellington)
Pas commencée
Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts
18h30-20h30
le mar. 28 mars 2023
ENEV réunion n° 36 (Pièce W120, 1, rue Wellington)
Pas commencée
Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles
18h30-20h30
le mar. 28 mars 2023
Cette semaine
VEAC réunion n° 14 (Pièce B45, Édifice du Sénat du Canada)
Pas commencée
Sous-comité des anciens combattants
12h00-13h00
le mer. 29 mars 2023
CONF réunion n° 18 (Pièce B30, Édifice du Sénat du Canada)
Pas commencée
Comité permanent sur l’éthique et les conflits d’intérêts des sénateurs
13h30-15h30
le mer. 29 mars 2023
Séance n° 110 du Sénat (Chambre du Sénat, Édifice du Sénat du Canada)
Pas commencée
Séance n° 110 du Sénat
14h00-18h00
le mer. 29 mars 2023
SOCI réunion n° 47 (Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada)
Pas commencée
Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie
16h00-18h00
le mer. 29 mars 2023
LCJC réunion n° 50 (Pièce W120, 1, rue Wellington)
Pas commencée
Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles
16h15-18h15
le mer. 29 mars 2023
NFFN réunion n° 51 (Pièce W110, 1, rue Wellington)
Pas commencée
Comité sénatorial permanent des finances nationales
18h45-20h45
le mer. 29 mars 2023
CIBA réunion n° 21 (Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada)
Pas commencée
Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration
09h00-11h00
le jeu. 30 mars 2023
AGFO réunion n° 39 (Pièce B45, Édifice du Sénat du Canada)
Pas commencée
Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts
09h00-11h00
le jeu. 30 mars 2023
POFO réunion n° 27 (Pièce W110, 1, rue Wellington)
Pas commencée
Comité sénatorial permanent des pêches et des océans
09h00-11h00
le jeu. 30 mars 2023
ENEV réunion n° 37 (Pièce B30, Édifice du Sénat du Canada)
Pas commencée
Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles
09h00-11h00
le jeu. 30 mars 2023
SOCI réunion n° 48 (Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada)
Pas commencée
Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie
11h30-13h30
le jeu. 30 mars 2023
LCJC réunion n° 51 (Pièce W120, 1, rue Wellington)
Pas commencée
Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles
11h30-13h30
le jeu. 30 mars 2023
BANC réunion n° 39 (Pièce B30, Édifice du Sénat du Canada)
Pas commencée
Comité sénatorial permanent des banques, du commerce et de l'économie
11h30-13h30
le jeu. 30 mars 2023
AEFA réunion n° 40 (Pièce B45, Édifice du Sénat du Canada)
Pas commencée
Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international
11h30-13h30
le jeu. 30 mars 2023
Séance n° 111 du Sénat (Chambre du Sénat, Édifice du Sénat du Canada)
Pas commencée
Séance n° 111 du Sénat
14h00-18h00
le jeu. 30 mars 2023
Prochainement
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